Les insultes sont malheureusement nombreuses sur les réseaux sociaux, c’est pourquoi il est important d’éduquer les internautes à bien se comporter dans ces espaces et à modérer leurs prises de parole.
De quelles infractions parlons-nous ?
Isolée, l’insulte peut être qualifiée d’injure ce qui vise toute expression outrageante dépourvue de précision. S’il concerne un fait précis, il s’agit alors d’une diffamation.
L’injure comme la diffamation peuvent résulter d’un mot, d’une expression (l’injure n’a pas à être vulgaire), ou d’une image (un bras d’honneur par ex.).
En revanche, que l’injure ait été dépubliée, ou qu’elle n’ait été visible qu’une seule fois (comme le proposent certains réseaux sociaux) n’enlève rien à la nature de l’infraction. Cependant, cela pourra poser des problèmes en termes de preuve.
Dans un processus plus global, une pluralité d’insultes peut par exemple devenir pour les cas les plus graves un harcèlement moral en raison de l’impact sur la victime.
Par exemple, celui qui ajoute volontairement une insulte, à d’autres propos dont il mesure la portée (comme en commentant un tweet), peut commettre un harcèlement moral.
Quelles sanctions pour les injures et les diffamations ?
Difficile de tout détailler, mais la répression de l’injure et de la diffamation tient compte de plusieurs facteurs :
- On parle de contravention (amende de 38 € max.), si elles ne sont pas publiques, ce qui peut être le cas sur certains réseaux sociaux fermés comme WhatsApp.
- En revanche, on parlera de délit (amende de 12 000 € max.), lorsqu’elles sont publiées sur un réseau social non fermé, comme Snapchat, Instagram ou TikTok.
- La peine encourue est même plus élevée si l’injure ou la diffamation présente un caractère raciste, ségrégationniste ou homophobe (max. 1 an d’emprisonnement et 45 000 € d’amende).
Le harcèlement quant à lui est un délit plus grave.
Quels sont les recours ?
Il faut très vite limiter la diffusion du propos, il ne doit surtout pas être partagé. Pour cela, il est possible de solliciter le retrait du contenu illicite auprès de son auteur, ou à défaut, du réseau social concerné, spécialement lorsque l’injure est raciste, ségrégationniste ou homophobe.
Pour envisager une procédure judiciaire, une réaction rapide est aussi nécessaire. Il faut immédiatement collecter tous les éléments de preuves (capture d’écran, enregistrement…), qui permettront d’identifier l’injure.
Enfin, une plainte peut être déposée dans un commissariat ou une brigade de gendarmerie.
Il faut savoir qu’il s’agit d’une procédure complexe, pour laquelle il peut s’avérer utile de faire appel à un avocat.
Pour aller plus loin sur ce sujet :
- Podcast de l’OPEN : Harcèlement, cyber-harcèlement : décryptage
Cet article a été réalisé par l’OPEN pour le n°444 de « La voix des Parents » dans le cadre de notre partenariat avec la PEEP.